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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets OUZOULIAS
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CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée
Ets OUZOULIAS, SAS

Numéro de dépôt :
1452769
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/02/2028

Présentation de la marque CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 16 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets OUZOULIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets OUZOULIAS domicilié(e) 17 RUE Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 458 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets OUZOULIAS domicilié(e) 17 RUE Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Ets OUZOULIAS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROUGE , VIEUX CAILLOUX , CHATEAU CLOS CHANTE L'ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , L'ORATOIRE , PAVILLON FRONSAC , DUC DE MONTAGNE , CHANTE L'ALOUETTE Appellation Bordeaux Contrôlée , TOURBADON , PO&F PIERRE OUZOULIAS & FILS , L'OISELLERIE


Ets OUZOULIAS, SAS - 17 RUE Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 328458294


Ets OUZOULIAS - 17 RUE Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364070 - Publication au BOPI 2008-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Renouvellement sans limitation n°2108553 - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737643 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 26 février 2019 - Erratum n°749969 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Renouvellement avec limitation le 20 février 2018 n°2673148 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-02-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc Pourret.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.